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- Conférence "Prévention de la fraude fiscale versus protection des libertés individuelles", le jeudi 19 novembre à Montréal

- Nouveau blog de finances publiques (28 octobre 2008)

Horaires d'ouverture de la bibliothèque :

Lundi 9h00 - 12h30 / 14h00 - 17h00
Mardi 13h-17h00
Mercredi 10h00 - 18h00
Jeudi 9h00 - 12h30 / 14h00 - 18h30
Vendredi fermé

Présentation

Directeur : Professeur Christian LOUIT, Doyen honoraire, Président honoraire
Directeur-adjoint : Professeur Gilbert ORSONI

Centre de l′Université d′Aix-Marseille III, créé en 1979, ce centre est rattaché à l′UFR Recherches Juridiques et Sociales.
Doté de 14 chercheurs permanents, le CEFF est un Centre de recherche rattaché à l′unité CNRS GDR 1177 de Droit Comparé.
C′est une équipe d′accueil du Ministère de l′éducation nationale et de la recherche (EA 891).

Membres du centre de recherche :

Professeurs :
Hugues AULT (Professeur Boston College), Glen BARTON (Professeur Université de Western Australia), Pierre BELTRAME, Jean-Gabriel CASTEL (Professeur à la York University de Toronto), Sandra EDEN (Professeur à l′Université d’Edimbourg), Jean-Michel LE BERRE, Christian LOUIT, Gilbert ORSONI, Loïc PHILIP, Thierry RENOUX, M. SYROTA (Professeur Université de Western Australia)

Maîtres de Conférences :
Nicole CHARLOT-DAVOULT, Céline VIESSANT, Manuel CHASTAGNARET, Marie MASCLET.

Maîtres de Conférences associés :
Gérard ORSINI

Professionnels :
Mme PIANIGIANI (Direction des services fiscaux Marseille) Serge PASSERON (Ancien Directeur Régional des Impôts, Marseille), Alain CHARNY (Expert-Comptable, Commissaire aux comptes), J.-P. DARRAS (Président honoraire du Tribunal Administratif de Marseille), M. LEGER (Président Cour Administrative d’Appel de Marseille), M. DARRIEUTORT (Président Chambre fiscale, Cour Administrative d’Appel de Marseille), M. RACINE, Président de la Cour Administrative d’Appel de Paris, M. BOUCHARD (Avocat bureau Francis Lefebvre), M.PIZZORNO (Bureau Francis Lefebvre), P. MARTIN (Conseiller d′Etat), O.FOUQUET (Président de la section des finances du conseil d′Etat), M.HATOUX (Doyen honoraire à la cour de cassation),G.BACHELIER(Conseiller d′Etat),P.SUET(Président de la commission fiscale de la fédération française des banques) Mr. VANDIEDONCK(DSF Marseille),M. CANO (Direction des services fiscaux Aix),Mr. PIZZORNO(Avocat), Mr LUKASZEWICZ (Président du tribunal administratif de Marseille)

Chargés de TD
Philippe ADELLACH, Stéphane RIGHI, Hervé DUTEL (docteur), Mathieu PERRYMOND, Caroline FISCHER, Xavier VALLI, Betty CARVOU, Jocelyn BENETEAU.

Moniteur(s) de salle :
Xavier Valli.

Administratifs :
Martine FIGUIERE (secrétariat), Jérôme LOUIT (Ingénieur d’Etudes)

Ses missions sont :

La mise à disposition pour des utilisateurs universitaires et professionnels d′un important fonds documentaire couvrant l′ensemble de la fiscalité : fiscalité française, internationale et comparée.
L′encadrement des doctorants ; parmi les dernières thèses soutenues :
 
"La fiscalité des groupes de sociétés", Nicole Charlot-Davoult.
 
"L′application dans le temps des textes fiscaux", Olivier Négrin.
 
"La communauté d′intérêts en Droit Fiscal", Marc Cottini.
 
"La pénétration du droit communautaire en droit fiscal français", Céline Viessant.
 
"L′intangibilité du bilan d′ouverture : une théorie inéquitable", Élie Gerbino.
 
"De la responsabilité fiscale", Manuel Chastagnaret.
 
"Le contentieux fiscal du recouvrement", Marie Masclet.
 
"Le secret bancaire et les pouvoirs d′investigation du fisc (étude de droit comparé)", Hervé Dutel.
 
"La fiscalité de la transmission d′entreprise", Guy Parlanti.
L′organisation de rencontres scientifiques.
Les publications de travaux.

Les axes de recherche :

Après s′être attaché principalement à l′étude de la construction européenne et de son incidence sur la fiscalité des États membres, le centre oriente actuellement ses recherches vers trois axes :

Études en matière de psychosociologie fiscale.
Politique fiscale des États en mutation (pays de l′Est, Asie du Sud Est, Maghreb).
Systèmes fiscaux européens.

Une dimension financière s′y ajoute depuis 2001. La thématique 2003 portait sur le contrôle des comptes des collectivités locales.

Coopération internationale :

Des accords lient le Centre d′Études Fiscales avec:
- L′Université du Peuple de Pékin (Chine).
- La York University de Toronto (Canada).
- L′Université de Hô Chi Mihn Ville (Vietnam).
- L′Université "Etson Lorend" de Budapest (Hongrie).
- La City University de Hong Kong.
- L′Institut de Sciences Fiscales de l′administration fiscale chinoise.
- L′Université de sciences financières de Hanoï.
- L′Université de Montréal
- L′Université de Lodz (Pologne).
- L′Université de Western Australia Perth (Australie).
- La Louisiana State University (Etats-Unis).
- L′Université d′Edimbourg (Grande-Bretagne).
- L′Université de Hambourg (Allemagne).
- L′Université d′Oslo (Norvège).
- L′Université de Kinshasa.
- L′Université de Sherbrooke (Québec, Canada).
et de nombreuses autres universités étrangères.